Utiliser la télémédecine dans son exercice

Qu'est-ce que la télémédecine ?

La télémédecine contribue à répondre à des défis comme le vieillissement de la population, le suivi régulier – et exigeant – des maladies chroniques, les inégalités d'accès aux soins… Elle ne se substitue pas aux actes médicaux habituels : elle leur est complémentaire et apporte des solutions.

Le terme "télémédecine" regroupe 5 types de prise en charge :

1. La téléconsultation – ou consultation à distance
   Elle permet à un professionnel médical d'effectuer une consultation à distance d'un patient. Un professionnel de santé peut être présent auprès du patient et, le cas échéant, assister le professionnel médical au cours de la téléconsultation (exemple : suivi des plaies chroniques par un spécialiste).
2. La téléexpertise
   Elle permet à un professionnel médical de solliciter à distance l'avis d'un ou de plusieurs professionnels médicaux en raison de leur formation ou de leurs compétences particulières (ex : interprétation à distance d'un examen radiologique).
3. La télésurveillance médicale
   Elle permet à un professionnel médical d'interpréter à distance les données nécessaires au suivi médical d'un patient et, le cas échéant, de prendre des décisions relatives à la prise en charge de ce patient. L'enregistrement et la transmission des données peuvent être automatisés ou réalisés par le patient lui-même ou par un professionnel de santé (ex : surveillance à distance du poids et d'un ensemble de paramètres pour les personnes souffrant d'insuffisance cardiaque).
4. La téléassistance médicale
   Elle permet à un professionnel médical d'assister à distance un autre professionnel de santé au cours de la réalisation d'un acte (ex : assistance à la fibrinolyse en cas d'AVC).
5. La régulation médicale avec la pose d'un premier diagnostic en urgence par téléphone.
   Les médecins des centres 15 établissent par téléphone un premier diagnostic afin de déterminer et de déclencher la réponse la mieux adaptée à la nature de l’appel.

Le droit au remboursement

Entrée dans le droit commun des pratiques médicales, 3 composantes de la télémédecine sont désormais prises en charge par l'Assurance Maladie :

1. la téléconsultation
   Consultez l'article Téléconsultation sur le site internet de l'Assurance maladie
   Pour bénéficier de la téléconsultation, les patients doivent être inscrits dans un parcours de soins coordonné. Cet accès élargi à la téléconsultation s’accompagne de mesures de simplification pour les professionnels :
   • le code de la sécurité sociale permet à un praticien de facturer les actes de télémédecine même si le patient n’est pas en mesure de lui présenter sa carte Vitale ;
   • les démarches administratives sont allégées pour les médecins, qui continuent notamment à être accompagnés par les pouvoirs publics (en particulier les ARS) dans leurs projets de télémédecine.
2. la télé-expertise
   Consultez l'article Téléexpertise sur le site internet de l'Assurance maladie
   Le droit au remboursement des actes de téléexpertise concerne les patients :
   • en ALD (affection longue durée) ;
   • atteints de maladies rares ;
   • résidant en zones sous-denses ;
   • résidant en EHPAD ou structures médico-sociales ;
   • détenus.
3. la télésurveillance
   Depuis le 1er juillet 2023, la télésurveillance est remboursée dans les 5 indications concernées : diabète, insuffisance cardiaque, insuffisance rénale, insuffisance respiratoire et prothèses cardiaques.

   D’autres pathologies pourront à l’avenir être prises en charge après évaluation par la Haute autorité de santé.

L’aide à l'équipement

L’observation et l’analyse de la situation médicale du patient peuvent nécessiter d’utiliser des appareils médicaux connectés spécifiques.

Une aide à l’équipement des médecins libéraux a été instaurée par le biais de deux nouveaux indicateurs inscrits dans le volet 2 du forfait structure.

En vidéo - Téléconsultations en EHPAD